Archives de catégorie : Le harcèlement moral

Bibliographie

Abrégés MASSON Expertises médicales. 6ième Edition Dommages corporels, assurances de personnes, organismes sociaux. DARES (Direction de l’animation et de la recherche, des études et des statistiques), Florence Palpacuer, Amélie Seignour, Corinne Vercher : « Le licenciement pour motif personnel, un dispositif … Continuer la lecture

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Code du Travail, Pénal et fonction publique

Récapitulatif des textes relatifs au harcèlement moral dans le code du travail, pénal et fonction publique Continuer la lecture

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Annexes judiciaires harcèlement moral

Annexes juridiques. Avant la loi promulgation de la loi n° 2002.73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, les litiges ayant trait au harcèlement moral étaient résolus avec l’aide du code du travail, du code civil, du code pénal et l’évolution … Continuer la lecture

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Annexes

Il ne m’appartient pas de juger de la neutralité des auteurs de telles publications, mais le lecteur aura une idée de l’ensemble des problématiques qui se mêlent dans l’entreprise. Continuer la lecture

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Examen médico-légal

Cette expertise médico-légale peut-être demandée dans le cadre d’un jugement ….. Continuer la lecture

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Structures d’accueil

Intérêt de structures d’accueil au niveau des CHU. Continuer la lecture

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Expertise

Comment expertiser une situation de harcèlement moral ? Continuer la lecture

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Recours social et judiciaire

Quels soutiens sociaux et législatifs ? Continuer la lecture

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Diagnostic

Avant toutes choses, il sera essentiel d’avoir des notions sur la nature du harcèlement moral, le profil du harceleur, le profil et les conduites adoptées par le harcelé. Continuer la lecture

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Cadre juridique et harcèlement moral

Le harcèlement moral se définit comme une conduite abusive de tout groupe, de tout supérieur hiérarchique, collègue ou collaborateur, qui, Continuer la lecture

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